Dernière mise à jour : 8 juin 2026
1. Éditeur du Site
Le présent site est édité par Querytail Inc.Forme juridique : C-Corporation (immatriculée dans l'État du Delaware, États-Unis)Siège social : 555 East Loockerman Street, Suite 320, Dover, DE 19901Numéro d'enregistrement (File Number) : 10612739Agent enregistré : Platinum Filings LLCDirecteur de la Publication : Yann Douchin, CEOContact : legal@querytail.com
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :OVH SAS2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, FranceTéléphone : 09 72 10 10 07Site web : www.ovh.comLe site utilise les services de Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis) pour la distribution de contenu (CDN), la protection contre les attaques et l'optimisation des performances.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus du présent site (textes, images, graphismes, logos, ic\u00f4nes, logiciels, fichiers audio et vidéo), y compris les technologies propriétaires de Querytail (format et structure des Agent Cards, Trust Layer, Query Lake, mod\u00e8les d'enrichissement), est la propriété exclusive de Querytail Inc. ou de ses concédants de licence.Ces contenus sont protégés par les lois applicables en mati\u00e8re de droit d'auteur et de propriété intellectuelle, notamment le droit des \u00c9tats-Unis et les conventions internationales (Convention de Berne).Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation non autorisée, en tout ou en partie, est interdite sans le consentement écrit préalable de Querytail Inc. et peut donner lieu \u00e0 des poursuites. En France, une telle atteinte est notamment passible de poursuites sur le fondement des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sur ce site sont régis par notre Politique de Confidentialité.Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement.Pour exercer ces droits, contactez-nous à : legal@querytail.com
5. Cookies
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (préférence de thème, sélection de langue) ainsi que des cookies analytiques respectueux de la vie privée, soumis à votre consentement. Ce site n'utilise pas de traceurs publicitaires tiers. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment via le bandeau cookies.Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Limitation de Responsabilité
Querytail Inc. s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou la disponibilité de ces informations.Querytail Inc. ne saurait être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.
7. Liens Externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Querytail Inc. n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité à leur égard. L'accès et l'utilisation de sites tiers se font aux risques et périls de l'utilisateur.
8. Droit Applicable
Si vous êtes situé dans l'Union européenne ou l'Espace économique européen, les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.Si vous êtes situé en dehors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, les présentes mentions légales sont régies par le droit de l'État du Delaware, États-Unis. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux étatiques et fédéraux de l'État du Delaware, États-Unis.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous à : legal@querytail.com